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Éditeur du site
Le présent site est édité par SIA Acoustique
Entreprise Individuelle (EI) Sébastien LEBLEU
Siège social : Crest (26400), Drôme, France
Téléphone : 06 28 78 96 21
Adresse électronique :
Numéro SIRET : 106 891 187 00010
Code APE : 7112B – Ingénierie, études techniques
TVA non applicable – article 293 B du Code général des impôts.
Assurance responsabilité civile professionnelle
SIA Acoustique est couverte au titre de sa responsabilité civile professionnelle auprès de :
MATMUT
66 rue de Sotteville
76100 Rouen
Contrat n° : 971 0003 04053 V
Zone géographique de couverture : France métropolitaine
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Sébastien LEBLEU
Hébergement
Le site est hébergé sur une infrastructure administrée par Jérôme LEBLEU.
L’hébergement est assuré sur un serveur auto-administré situé en France.
Pour toute question relative à l’hébergement du site, vous pouvez contacter :
SIA Acoustique
Conception et réalisation
Le design UI/UX, l’identité visuelle et le développement technique du site internet ont été réalisés par :
- Design & Direction artistique : Adeline FRANCOIS
- Développement & Intégration : Adeline FRANCOIS & Sébastien LEBLEU
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments composant le présent site, notamment les textes, études, rapports, photographies, illustrations, graphismes, logos, icônes, vidéos, documents téléchargeables, ainsi que la structure générale, l’identité visuelle et l’organisation des contenus, est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
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Responsabilité
Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre informatif.
SIA Acoustique met tout en œuvre pour assurer leur exactitude et leur mise à jour régulière. Toutefois, aucune garantie n’est apportée quant à l’exhaustivité ou à l’absence d’erreur.
L’utilisateur demeure seul responsable de l’utilisation des informations disponibles sur le site.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites internet externes.
SIA Acoustique ne peut être tenu responsable du contenu ou de la politique de confidentialité de ces sites tiers.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français.
Tout litige relatif à son utilisation relève de la compétence des juridictions françaises.
Politique de confidentialité
1. Préambule
La présente politique de confidentialité a pour objet d’informer les utilisateurs du site sur la manière dont leurs données personnelles sont collectées, utilisées et protégées.
SIA Acoustique s’engage à traiter les données personnelles dans le respect du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et de la loi Informatique et Libertés.
2. Responsable du traitement
Le responsable du traitement est :
SIA Acoustique
Entreprise Individuelle
Sébastien Lebleu
Crest (Drôme)
Contact :
3. Données personnelles collectées
Selon les services utilisés, les données suivantes peuvent être collectées :
- Nom
- Prénom
- Adresse e-mail
- Numéro de téléphone
- Nom de la structure
- Fonction
- Contenu du message envoyé via le formulaire de contact
Aucune donnée sensible n’est collectée.
4. Finalités des traitements
Les données sont exclusivement utilisées afin de :
- répondre aux demandes de contact ;
- établir des devis ;
- assurer le suivi des missions ;
- échanger avec les clients ;
- améliorer le fonctionnement du site internet.
Les données ne sont jamais vendues ni cédées à des tiers.
5. Base légale
Les traitements reposent sur :
- le consentement de l’utilisateur lors de l’envoi d’un formulaire ;
- l’intérêt légitime de SIA Acoustique dans le cadre de la gestion de son activité.
6. Durée de conservation
Les données sont conservées :
- jusqu’à trois ans après le dernier échange lorsqu’aucune relation commerciale n’est engagée ;
- pendant la durée légale applicable lorsqu’une prestation est réalisée.
7. Destinataires
Les données sont exclusivement destinées à SIA Acoustique.
Elles peuvent être accessibles uniquement :
- au responsable du site ;
- aux éventuels prestataires techniques intervenant sur le fonctionnement du site.
Aucune donnée n’est transmise à des fins commerciales.
8. Sécurité
SIA Acoustique met en œuvre toutes les mesures raisonnables afin d’assurer la confidentialité et la sécurité des données personnelles.
L’accès aux données est limité aux seules personnes habilitées.
9. Exercice des droits
Conformément au RGPD, vous disposez :
- d’un droit d’accès ;
- d’un droit de rectification ;
- d’un droit d’effacement ;
- d’un droit d’opposition ;
- d’un droit à la limitation du traitement ;
- d’un droit à la portabilité de vos données.
Pour exercer ces droits, vous pouvez nous écrire :
Une réponse sera apportée dans un délai maximal d’un mois.
10. Réclamation
Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL.
11. Cookies
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